IMPORTANT : Merci de lire ceci attentivement ! EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DU PRODUIT, VOUS ACCEPTEZ TOUTES LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
1. Définitions. “Utiliser” ou “Utilisation” signifie accéder, installer, télécharger, imprimer, copier et bénéficier de l’utilisation du contenu du Guide. «Ordinateur» désigne un appareil électronique qui accepte les informations sous forme numérique et les traite pour un résultat spécifique basé sur une séquence d’instructions. «Les auteurs» désigne John Little et Dusty Gedge et leurs mandataires et représentants légaux et le contact légal est fait uniquement via le site Web à https://construiresontoitvert.com/
2.1 Tant que vous respectez les termes de ce Contrat de Licence Utilisateur (le “Contrat”), les auteurs vous accordent une licence non-exclusive d’utiliser le Guide à toutes fins raisonnables exception de celles expressément interdit par le présent accord. Dans ce contexte, «à des fins raisonnables» comprend les tâches et utilisations courantes qui devraient être faites par le lecteur d’un livre électronique, à savoir l’ouverture, l’affichage, la recherche et l’impression du contenu pour un usage personnel.
2.2 Clause d’accès. Vous devez vous assurer que vos informations d’identification d’accès telles que fournies à la fin du processus d’achat restent en sécurité et sont utilisés uniquement par vous et en conformité avec le présent Accord.
2.3 Publications et impressions partielles. Il est interdit de publier, copier ou imprimer le Guide, en intégralité ou en partie, à fin commerciale. Les droits de publication dans le monde entier restent la propriété exclusive de leurs auteurs et votre achat ne comprend pas l’autorisation de publier. Les copies en ligne ainsi que l’impression commerciale sont surveillés et peuvent entraîner des poursuites judiciaires.
2.4 Impression intégrale. Vous avez le droit d’imprimer les pages du guide en ligne sur une imprimante d’ordinateur personnel. Vous ne pouvez pas faire plus d’une impression complète du Guide à la fois, ni créer des impressions pour la revente ou de la publication. Cela signifie que vous pouvez réimprimer une deuxième impression complète que si la première impression complète est détruite.
2.5 Impressions partielles. Vous pouvez produire des impressions partielles jusqu’à 10% de la teneur totale à des fins d’éducation et de référence, sous réserve que ces impressions ne représentent pas plus de 30% d’une impression complète en cas de combinaison. Plusieurs impressions partielles peuvent être faites si vous le souhaitez, mais ils ne peuvent pas être publiées ou distribuées en nombre, et toutes sont soumises à des limitations (voire section 5). «En nombre» désigne la fourniture de impressions partielles à plus de cinquante personnes.
3. Droits de propriété intellectuelle. Le Guide et toutes les copies que vous êtes autorisé à faire par les auteurs restent la propriété intellectuelle des auteurs. Le contenu du guide, à la fois dans le texte et les illustrations,reste propriété des auteurs. Le Guide est protégé par les droits d’auteurs dans le monde entier, y compris, sans limitation au Royaume-Uni, et selon les dispositions des traités internationaux et les lois applicables dans le pays dans lequel il est utilisé. Vous ne pouvez pas copier ou imprimer le Guide, sauf comme indiqué dans la section 2. Toute copie que vous êtes autorisé à faire en vertu du présent Accord doit contenir les mêmes mentions de copyright et de propriété qui apparaît sur ou dans le Guide. Ce Contrat ne vous accorde aucun droit de propriété intellectuelle sur ce Guide ou le contenu de celui-ci.
4. Transfert. Vous ne pouvez pas, louer, sous-licencier ou autoriser tout ou une partie du Guide en ligne à être copié sur l’ordinateur d’un autre utilisateur sauf si cela est expressément autorisé par les présentes. Vous pouvez toutefois transférer tous vos droits d’utilisation de l’adhésion à une autre personne ou entité juridique à condition: (a) vous ne conserviez aucune copie, y compris les imprimés, les sauvegardes et les copies stockées sur un ordinateur ou l’accès à l’adhésion vous-même; et (b) le bénéficiaire accepte les termes et conditions du présent Accord et toutes les autres modalités et conditions auxquelles vous avec légalement souscrit en achetant une licence pour le guide en ligne.
5. Utilisation à des fins commerciales. Vous ne pouvez pas utiliser le Guide en ligne ou l’imprimer,même des extraits ou les dessins qui y figurent, pour une formation commerciale ou de l’éducation, où les personnes doivent payer des frais, y compris mais ne se limitent pas à l’utilisation de ce matériel dans le cadre de documents de cours, des diapositives de cours, etc. , et vous ne pouvez en aucun cas vendre des copies du matériel à des fins commerciales. Cela s’applique aux activités commerciales où l’étudiant doit payer pour un cours de formation sur mesure et ou un bénéfice commercial est réalisé par ceux qui fournissent la formation.
6. Utilisation de la documentation a des fins légales. Vous ne pouvez pas utiliser des éléments contenus dans le Guide tel quel à des fins légales, action en justice ou tout litige. Des extraits et reformulations limitées sont autorisées jusqu’à un total de 20% du Guide par document produit. Les auteurs ne seront pas tenus responsables d’aucune façon pour l’utilisation de ces informations dans un document juridique. Cela signifie que vous ne pouvez pas simplement joindre une impression complète du Guide dans des documents d’orientation de votre équipe ou utiliser le contenu du Guide comme preuve dans une affaire judiciaire. Vous êtes invités à utiliser les documents techniques et les informations de base pour les inclure dans vos propres documents, mais vous avez besoin de faire ce travail afin rendre ces documents votre propriété.
7.Limitation de responsabilité. En aucun cas, les auteurs ou leurs fournisseurs ne seront responsables envers vous pour d’éventuels dommages, réclamations ou frais encourus. Que ce soit des dommages, mêmes INDIRECTS, ou tout pertes de profits ou d’économies, même si un représentant de l’auteur a été informé de la possibilité de pertes, des dommages, des réclamations ou des coûts ou pour toute réclamation par une tierce partie. Les limitations et exclusions qui précèdent sont applicables dans la mesure permise par la loi applicable dans votre juridiction. Responsabilité globale des auteurs et de leurs fournisseurs dans le cadre ou en relation avec cet accord doivent être limités au montant payé pour le Guide, le cas échéant. Les auteurs agissent au nom de leurs fournisseurs dans le but d’exclure et / ou de limiter les obligations, garanties et responsabilités tel que prévu dans le présent Accord, mais à aucun autre égard et dans aucun autre but.
8. Modification et le contournement de dispositifs de sécurité. Il sera recouru à des poursuites judiciaires pour toute tentative de modifier ou de contourner les fonctions de sécurité protégeant le contenu du Guide, y compris, mais sans s’y limiter, les tentatives de supprimer, modifier ou cacher les droits d’auteurs, modifier / extraire ou imprimer les métadonnées et les en-têtes d’identification. Vous ne bénéficie d’aucun droit de convertir ou traduire le Guide ou le contenu de celui-ci dans un autre format électronique, sauf pour le seul et unique but de l’archivage dans un fichier de format compressé.
11. Copies pour «non-revente». Les auteurs peuvent fournir l’accès au Guide en ligne à certaines personnes et organismes avec un prix nul ou réduit, à la seule discrétion des auteurs.
12. Governing Law. This Agreement will be governed by and construed in accordance with the substantive laws in force in the United Kingdom. This Agreement will not be governed by the conflict of law rules of any jurisdiction or the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods, the application of which is expressly excluded. This means that as you are purchasing the Guide from the Authors, who are UK Residents, your purchase is controlled by the UK laws on refunds, returns, fitness for purpose, etc. and the Online Guide itself is controlled by the UK laws on copyright and computer crime, even if you live in another country.
Droit applicable. Cet accord sera régi et interprété conformément aux lois en vigueur en au Royaume-Uni et en France. Le présent Accord ne sera pas régi par les règles de conflit de toute juridiction ou la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l’application est expressément exclue. Cela signifie que vous achetez le Guide des auteurs, qui sont résidents du Royaume-Uni, votre achat est régi par les lois du Royaume-Uni sur les remboursements, retours, aptitude à l’emploi, etc., et le Guide en ligne elle-même est contrôlée par les lois du Royaume-Uni sur le droit d’auteur et la criminalité informatique, même si vous vivez dans un autre pays.